Conseil Municipal du 05 décembre 2018
- Adhésion à la convention Santé au travail proposée par le Centre de Gestion
- Expérimentation de la médiation préalable obligatoire
- Approbation du rapport n°1 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
- Approbation du rapport n°2 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
- Transfert de l’excédent du budget annexe Assainissement collectif à la Communauté d’Agglomération Pays Basque
- Budget principal – Décision modificative n°1
- Vente du lot n°2 du Lotissement du Lavoir
- Vente de la parcelle ZY n°167 à la ZA du Plaisir
- Renouvellement du bail à ferme de Monsieur Sébastien Larcebal
- Travaux de rénovation de l’éclairage public : remplacement d’un candélabre accidenté
- Programme d’Intérêt Général Amélioration de l’Habitat Pays Basque
- Rapport d’activité 2017 de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
- Projet Educatif Territorial 2018-2021 et convention d’appui
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 27 septembre 2018
- Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint d’animation principal de 2ème classe et mise à jour du tableau des emplois
- Convention de passage et d’entretien de la véloroute Bayonne – Perpignan
- Réhabilitation des deux logements de l’école
- Désaffectation et déclassement de l’atelier municipal
- Vente des lots 10, 11 et 12 au lotissement du Lavoir
- Modification du permis d’aménager délivré pour l’aménagement du lotissement du Lavoir
- Echange de terrains avec Madame Chantal GIL
- Acquisition de la parcelle ZM n° 111
- Acquisition de la parcelle ZI n° 29
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 11 juillet 2018
- Vente d’un terrain au lotissement du Lavoir
- Dépôt du permis de construire pour la rénovation et l’agrandissement de la Maison pour Tous
- Déclassement d’une portion de la voie communale n°14 dite chemin de l’école
- Remise en état de la voirie suite aux intempéries du 12 et 13 juin 2018 – Demande de subventions Etat
- Remise en état de la voirie suite aux intempéries du 12 et 13 juin 2018 – Demande de subventions Département
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 13 juin 2018
- Travaux de voirie
- Schéma communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie
- Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques
- Règlement intérieur relatif aux temps périscolaires – Année 2018-2019
- Tarifs de location du trinquet
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 11 avril 2018
- Examen et vote du compte de gestion du budget principal – Exercice 2017
- Examen et vote du compte de gestion du budget annexe Assainissement Collectif – Exercice 2017
- Examen et vote du compte de gestion du budget annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2017
- Examen et vote du compte de gestion du budget annexe Lotissement du Lavoir – Exercice 2017
- Examen et vote du compte de gestion du budget annexe ZA du Plaisir – Exercice 2017
- Vote du compte administratif du budget principal – Exercice 2017
- Vote du compte administratif du budget annexe Assainissement Collectif – Exercice 2017
- Vote du compte administratif du budget annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2017
- Vote du compte administratif du budget annexe Lotissement du Lavoir – Exercice 2017
- Vote du compte administratif du budget annexe ZA du Plaisir – Exercice 2017
- Affectation des résultats 2017 du budget principal
- Affectation des résultats 2017 du budget annexe Locaux Commerciaux
- Clôture du budget annexe assainissement collectif et de la régie
- Transfert des excédents de clôture du budget annexe assainissement collectif
- Transfert de l’emprunt contracté pour la réalisation du réseau d’assainissement à la CAPB
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
- Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la création d’un logement d’urgence
- Vote du budget principal – Exercice 2018
- Vote du budget annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2018
- Vote du budget annexe Lotissement du Lavoir – Exercice 2018
- Vote du budget annexe ZA du Plaisir – Exercice 2018
- Intervention du Service Technique Intercommunal pour la rénovation et l’agrandissement de la Maison pour Tous
- Cession des baux à ferme de Chantal Gaillardet à Lilian Gaillardet et modification du contrat pour y enlever la parcelle ZX n°13
- Travaux de rénovation énergétique des deux logements de l’école
- Maîtrise d’oeuvre pour les travaux de rénovation thermique des deux logements de l’école
- Implantation d’un coffret et d’une ligne électrique sur la parcelle ZR n°48
Conseil Municipal du 07 mars 2018
- Vente de terrains au Lotissement du Lavoir
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 24 janvier 2018
- Rénovation et agrandissement de la Maison pour Tous
- Echange de terrains pour la création de stationnements à la salle des fêtes
- Classement de chemins dans la voirie communale
- Sécurisation du réseau électrique – Poste Salle Municipale
- Vente de terrains au Lotissement du Lavoir
- Exercice du droit de préemption en révision de prix par la Safer sur la vente des parcelles ZT n° 6 et n°7
- Réduction du loyer commercial de Madame Lesbaches pendant les travaux de démolition et de reconstruction du pont franchissant la Bidouze au Port
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal