Conseil Municipal du 10 décembre 2021
- Acquisition de l’appontement situé sur la rive de la Bidouze
- Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
- Mise à disposition du service d’accueil pour les personnes sourdes et malentendantes de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
- Aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire
- Acquisition d’une portion de la parcelle YB n° 194
- Budget principal – Décision modificative n° 1
- Budget annexe Lotissement du Lavoir Décision modificative budgétaire et clôture du budget au 31 décembre 2021
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 14 octobre 2021
- Avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Adour Aval
- Approbation du rapport de la CLECT de la CAPB
- Travaux de voirie
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 09 septembre 2021
- Électrification rurale – Programme FACE AB (Extension souterraine) 2021
- Dénomination des voies des nouvelles zones urbanisées de la commune
- Désignation d’un représentant au sein de la commission locale de l’eau du SAGE Adour Aval
- Taxe foncière sur les propriétés bâties : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 10 juin 2021
- Tarifs des repas de la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2021
- Tarifs de l’accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2021
- Électrification rurale – Programme FACE AB (Extension à vocation économique aérien) 2021
- Électrification rurale – Programme Rénovation EP (Département) – Rénovation 2021
- Prêt d’un terrain à titre gratuit à l’association Artpiculture
- Servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales
- Procédure de signalement et de traitement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
- Randonnées communales
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 15 avril 2021
- État récapitulatif des indemnités des élus pour l’année 2020
- Vote du budget principal 2021 de la Commune de Guiche
- Vote du budget annexe Locaux Commerciaux 2021
- Vote du budget annexe Lotissement du Lavoir 2021
- Vote du budget annexe ZA du Plaisir 2021
- Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2021
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 10 mars 2021
- Examen et vote du compte de gestion du budget principal – Exercice 2020
- Examen et vote du compte de gestion du budget annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2020
- Examen et vote du compte de gestion du budget annexe Lotissement du Lavoir – Exercice 2020
- Examen et vote du compte de gestion du budget annexe ZA du Plaisir – Exercice 2020
- Vote du compte administratif du budget principal – Exercice 2020
- Vote du compte administratif du budget annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2020
- Vote du compte administratif du budget annexe Lotissement du Lavoir – Exercice 2020
- Vote du compte administratif du budget annexe ZA du Plaisir – Exercice 2020
- Affectation des résultats 2020 du budget principal
- Affectation des résultats 2020 du budget annexe Locaux Commerciaux
- Renouvellement Bureau de l’association Foncière de remembrement de Guiche
- Réhabilitation de l’étage de la maison Hiriart
- Engagement d’une étude de faisabilité pour la réhabilitation de la maison « Antonin » en partenariat avec l’EPFL Pays Basque
- Électrification rurale – Programme « Éclairage Public neuf (SDEPA) 2020 »
- Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation des travaux de voirie sur le territoire du Pays de Bidache
- Renouvellement de l’adhésion au système de certification forestière PEFC
- Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
Conseil Municipal du 20 janvier 2021
- Aménagement des abords de la Maison pour Tous
- Création d’une aire de covoiturage
- Restauration des galeries de l’église
- Déplacement d’ouvrage HTA aérien au quartier des Arroques (Base de Pop) : Convention de servitude pour la parcelle ZP n° 90
- Réalisation d’un générateur photovoltaïque sur la toiture de la Maison pour Tous
- Électrification rurale – Programme « Gros Entretien Éclairage Public (Communes) 2020 »
- Implantation d’un relais de téléphonie mobile par la société Free Mobile
- Adhésion au Syndicat Intercommunal Txakurrak (fourrière animale)
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal